Enseignement général

Baccalauréat professionnel

Classes de Premières et de Terminales

Textes réglementaires

Spécialités rénovées en 2023 du bac professionnel

Spécialités non rénovées du bac professionnel en 2023

  • Arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel (JO du 25 mars 2022)
  • Note de service DGER/SDPFE/2019-461 du 18 juin 2019 : instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole.

Les textes ci-dessous sont en vigueur depuis la rentrée scolaire 2023

  • Note de service DGER/SDPFE/2023-698 du 07 novembre 2023 : relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)

Les textes ci-dessous sont en vigueur actuellement

  • Note de service DGER/SDPOFE/N2010-2118 du 6 septembre 2010 (PDF ; 62 Ko) : précisions relatives à la mise en oeuvre des épreuves E1, E2, E3 et E4 communes à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de la compétence du ministère en charge de l'agriculture , à compter de la rentrée scolaire 2010.
Engagement Citoyen
Mobilité

Documents complémentaires au référentiel de diplôme

MASA - DGER - SDPOFE - Bureau des diplômes de l’enseignement technique

78 rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP

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