Etablissements privés d'enseignement agricole

Bonifications d'ancienneté  au titre de 2021

• Catégorie 2 échelons 6 et 8 (PDF, 50 Ko)
• Catégorie 4 échelons 6 et 8 (PDF, 50 Ko)

CCM du 22 septembre 2022

• Promotions au grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 2022 (PDF, 50 Ko)
• Promotions au grade d'ingénieur général au titre de l'année 2022 (PDF, 50 Ko)

CCM du 5 juillet 2022

• Additif - Promotion d'accès à la liste d'aptitude exceptionnelle au titre de l'année 2022 (PDF, 50 Ko) (publication du 2 février 2023)
• Campagne de mobilité 2022 (PDF, 300 Ko)
• Promotions au grade de la hors classe pour les catégories II et IV au titre de l'année 2022 (PDF, 300 Ko)
• Promotions d'accès à la liste d'aptitude pérenne Catégorie II et IV au titre de l'année 2022 (PDF, 50 Ko)
• Promotions d'accès à la liste d'aptitude éducation physique et sportive au titre de l'année 2022 (PDF, 50 Ko)
• Promotions d'accès à la liste d'aptitude exceptionnelle Catégorie 2 au titre de l'année 2022 (PDF, 50 Ko)
• Promotions d'accès à la liste d'aptitude exceptionnelle Catégorie 4 au titre de l'année 2022 (PDF, 50 Ko)

CCM du 19 mai 2022

• Campagne de mobilité 2022 (PDF, 300 Ko)

Additifs (au titre de l'année 2021)

• Promotion par liste d'aptitude classique (PDF, 50 Ko) (publication du 2 février 2023)
• Promotion par liste d'aptitude section éducation physique et sportive (PDF, 50 Ko) (publication du 2 février 2023)
• Promotion pour l'accès par liste d'aptitude exceptionnelle - catégorie 2 (PDF, 50 Ko) (publication du 2 février 2023)
• Promotion pour l'accès par liste d'aptitude exceptionnelle - catégorie 4 (PDF, 50 Ko) (publication du 2 février 2023)

Liste d'aptitude après inspection (au titre de l'année 2021)

• EPS (PDF, 50 Ko)
• Classique Catégorie 2 et 4 (PDF, 50 Ko)
• Exceptionnelle Catégorie 2 (PDF, 50 Ko) et Catégorie 4 (PDF, 50 Ko)

Commission du 26 janvier 2022

• Promotion à la liste d'aptitude exceptionnelle 2020 - catégorie II - avis de la commission - Annule et remplace (PDF, 300 Ko)
• Promotion à la liste d'aptitude exceptionnelle 2020 - catégorie IV - avis de la commission - Annule et remplace (PDF, 50 Ko)

CCM du 8 décembre 2021

• Promotions au grade de la hors classe pour les catégories II et IV au titre de l'année 2021 (PDF, 300 Ko)
• Promotions au grade de la classe exceptionnelle pour les catégories II et IV au titre de l'année 2021 (PDF, 50 Ko)
• Promotions au grade d'ingénieur en chef au titre de l'année 2021 (PDF, 50 Ko)
• Promotions au grade d'ingénieur général au titre de l'année 2021 (PDF, 50 Ko)
• Octroi des bonifications d'ancienneté pour la catégorie II au titre de l'année 2020 (PDF, 300 Ko)
• Octroi des bonifications d'ancienneté pour la catégorie III au titre de l'année 2020 (PDF, 300 Ko)
• Octroi des bonifications d'ancienneté pour la catégorie IV au titre de l'année 2020 (PDF, 300 Ko)