Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant l'arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel (JO du 7 février 2024)
Arrêté du 23 janvier 2024 modifiant les annexes III de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (annexe III faisant référence au référentiel de diplôme du baccalauréat professionnel de cette spécialité - JO du 29 février 2024)
Arrêté du 21 mars 2022 relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de certaines spécialités du baccalauréat professionnel (JO du 25 mars 2022)
Note de service DGER/SDPFE/2023-698 du 07 novembre 2023 : relative à la définition des épreuves et des modalités d’évaluation du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)
Arrêté du 22 décembre 2020 fixant l'attestation intermédiaire délivrée à l'issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture en application de l'article D. 811-145 du code rural et de la pêche maritime (JO du 31 décembre 2020)
Arrêté du 22 décembre 2020 fixant l'attestation intermédiaire délivrée à l'issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture en application de l'article D. 811-145 du code rural et de la pêche maritime (JO du 31 décembre 2020)
Arrêté du 1er février 2022 modifiant les annexes I b, II a, II b et II c de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (JO du 15 février 2022)
Arrêté du 28 avril 2022 relatif au report de la date d'application des rénovations de certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (JO du 3 mai 2022)
Arrêté du 16 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat professionnel agricole pour la voie scolaire relevant du ministère en charge de l'agriculture (JO du 20 juillet 2019)
Arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat professionnel agricole pour la voie scolaire relevant du ministère en charge de l'agriculture (JO du 8 mai 2022)