Tableaux des équivalences
Textes réglementaires
- Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2012 fixant les équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère en charge de l'agriculture et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
- Arrêté du 9 mars 2017 portant création de l'option "responsable d'entreprise agricole" du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance
- Arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention "activités équestres" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "éducateur sportif"
- Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention "éducation à l’environnement vers un développement durable" du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité "animateur"
- Arrêté du 11 décembre 2012 fixant les équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère en charge de l'agriculture et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (JO du 16 février 2013)
Équivalences spécifiques au secteur des activités équestres
- Arrêté du 18 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités équestres" (JO du 31 octobre 2012)
Annexe 2-1 (PDF, 9 Ko) - Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 relatif à la création du brevet professionnel option "responsable d'entreprise hippique" selon la modalité des unités capitalisables (JO du 13 novembre 2012)
Annexe 2 (PDF, 7 Ko) - Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option "responsable d'exploitation agricole" selon la modalité des unités capitalisables (JO du 13 novembre 2012)
Annexe 2 (PDF, 6 Ko)
Textes réglementaires
- Arrêté du 5 juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de moniteur éducateur (JO du 6 juillet 2024)
- Arrêté du 1er juillet 2024 relatif au diplôme d'Etat de technicien de l'intervention sociale et familiale (JO du 3 juillet 2024)
- Arrêté du 5 avril 2024 modifiant l'arrêté du 10 février 2023 modifié portant création de la spécialité “aide à domicile” de mention complémentaire et fixant ses modalités de délivrance (JO du 17 avril 2024)
- Arrêté du 4 juillet 2023 relatif au titre professionnel d'assistant de vie aux familles (JO du 9 juillet 2023)
- Arrêté du 6 février 2023 modifiant l'arrêté du 2 février 2022 portant création de la spécialité “Accompagnement, soins et services à la personne” de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (JO du 9 mars 2023)
- Arrêté du 4 juillet 2024 modifiant l'arrêté du 11 avril 2022 relatif à la formation conduisant au diplôme d'Etat d'ambulancier et aux conditions de formation de l'auxiliaire ambulancier (JO du 6 juillet 2024)
- Arrêté du 9 août 2022 modifiant l'arrêté du 7 février 2022 relatif au titre professionnel de médiateur social accès aux droits et services (JO du 17 août 2022)
- Arrêté du 28 février 2022 modifiant l'arrêté du 30 août 2021 relatif au diplôme d'Etat d'accompagnant éducatif et social (JO du 17 mars 2022)
- Arrêté du 22 juillet 2019 portant création de la spécialité “animation - enfance et personnes âgées” de baccalauréat professionnel et fixant ses modalités de délivrance (JO du 27 août 2019)
- Arrêté du 30 novembre 2020 portant création de la spécialité "accompagnement éducatif petite enfance" du certificat d’aptitude professionnelle et fixant ses modalités de délivrance
- Arrêté du 7 décembre 2017 modifiant l'arrêté du 18 octobre 2012 relatif au diplôme d'Etat de moniteur éducateur (JO du 15 décembre 2017)
- Arrêté du 17 mars 2016 modifiant l'arrêté du 22 juillet 2003 modifié relatif au titre professionnel d'assistant(e) de vie aux familles (JO du 24 mars 2016)
Téléchargement de l'annexe 2 : "Correspondance en vue de l'obtention du titre professionnel Assistant(e) de vie aux familles (TP ADVF) (PDF, 600 Ko)" - Mars 2016 - Arrêté du 22 juillet 2003 relatif au titre professionnel d'assistant(e) de vie (JO du 1er août 2003)