Tableaux des équivalences
Fiche générale des équivalences
Textes réglementaires
- Arrêté du 6 mars 2017 modifiant l'arrêté du 11 décembre 2012 fixant les équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
- Arrêté du 9 mars 2017 portant création de l'option "responsable d'entreprise agricole" du brevet professionnel et fixant ses conditions de délivrance
- Arrêté du 31 octobre 2016 portant création de la mention "activités équestres" du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "éducateur sportif"
- Arrêté du 27 février 2017 portant création de la mention "éducation à l’environnement vers un développement durable" du brevet professionnel de la jeunesse, de l’éducation populaire et du sport spécialité "animateur"
- Arrêté du 11 décembre 2012 fixant les équivalences entre le baccalauréat professionnel et le brevet professionnel délivrés par le ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport délivré par le ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative (JO du 16 février 2013)
Équivalences spécifiques au secteur des activités équestres
- Arrêté du 18 octobre 2012 portant modification de l'arrêté du 18 décembre 2008 fixant les équivalences entre différentes certifications et le brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "activités équestres" (JO du 31 octobre 2012)
Annexe 2-1 (PDF, 9 Ko) - Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 relatif à la création du brevet professionnel option "responsable d'entreprise hippique" selon la modalité des unités capitalisables (JO du 13 novembre 2012)
Annexe 2 (PDF, 7 Ko) - Arrêté du 29 octobre 2012 modifiant l'arrêté du 2 octobre 2007 relatif à la création du brevet professionnel option "responsable d'exploitation agricole" selon la modalité des unités capitalisables (JO du 13 novembre 2012)
Annexe 2 (PDF, 6 Ko)