Mise en oeuvre du Contrôle en Cours de Formation (CCF) et de son contrôle

  • Arrêté du 25 juillet 1995 (J.O. du 09 août 1995) : Modalités de mise en oeuvre et de validation du contrôle en cours de formation
  • Note de service DGER/SDPOFE/N2013-2111 du 20 août 2013 : Evaluation en CCF pour les candidats admis en cours de formation : titulaires et dispensés d’enseignements, ajournés et redoublants, changeant d’établissement ou d’orientation en cours de formation – récapitulatif des dispositions réglementaires pour l’inscription aux examens
  • Note de service DGER/SDPFE/2023-187 du 15 mars 2023 - Saisie et validation des notes de CFF et de CC - session 2023
  • Note de service DGER/DAT/2023-297 du 03 mai 2023 - Déploiement de la nouvelle application PLANÉVAL (version 1) dans les établissements d’enseignement dispensant les formations conduisant à la délivrance de diplômes de l’enseignement technique et supérieur court agricole, dont l’évaluation est conduite selon les modalités CCF ou semestrialisation
  • Note de service DGER/SDPFE/2019-210 du 13 mars 2019 : Utilisation des calculatrices, objets connectés, matériels et documents dans les examens de l’enseignement agricole.
    La présente note de service traite de l’utilisation des calculatrices électroniques, objets connectés, matériels et documents lors des épreuves terminales, ainsi que des épreuves organisées sous forme de CCF de l’enseignement agricole.

Mise en oeuvre du CCF

Mise en oeuvre du CCF pour les BTSA semestrialisés

MASA - DGER - SDPOFE - Bureau des examens

78 rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP

Mise
à jour