Éducation Physique et Sportive
EPS

Sections Sportives de l'Enseignement Agricole (SSEA)
Enquête, analyse et pistes de progression Mars 2023

Mémento des sections sportives de l'enseignement agricole
Outil à l'usage des chefs d'établissement et profs d'EPS - Janvier 2024
Organisation des activités physiques et sportives
- Instruction technique DGER/SDPFE/2024-156 du 07 mars 2024 conjointe Ministère en charge de l'Agriculture et Ministère des sports et des jeux olympiques et paralympiques : Mise en œuvre de la convention-cadre du 25 septembre 2019 et définition du plan d’action de l’enseignement agricole pour le développement de la pratique sportive
- Note de service DGER/SDPOFE/N2012-2002 du 5 janvier 2012 : Conditions d'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement agricole.
- Note de service DGER/SDPFE/2020-605 du 6 octobre 2020 : actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2020.
Pratique adaptée de l'EPS
- Note de service DGER/SDPFE/2016-826 du 25 novembre 2016 : modalités relatives à la pratique adaptée de l’Education Physique et Sportive dans les formations dispensées dans les établissements de l’enseignement agricole.
Enseignements optionnel et/ou facultatif
- Note de service DGER/SDPFE/2019-461 du 18 juin 2019 : instructions relatives aux enseignements facultatifs/optionnels et unités facultatives proposés dans les établissements de l’enseignement technique agricole
Sections sportives de l’enseignement agricole (SSEA)
Ouverture de SSEA
Pour toute demande, l'établissement doit déposer un dossier de demande sur la téléprocédure :
https://www.demarches-simplifiees.fr

Fermeture de SSEA
Pour toute demande, l'établissement doit déposer un dossier de demande sur la téléprocédure :
https://www.demarches-simplifiees.fr

- Note de service DGER/SDPFE/2025-297 du 13 mai 2025 : Sections sportives de l’enseignement agricole, modalités applicables à partir de la rentrée scolaire 2025
- Note de service DGER/SDPFE/2012-2002 du 5 janvier 2012 sur les conditions d'organisation des activités physiques et sportives dans l'enseignement agricole
Organisation annuelle des activités Rugby
- Note de service DGER/SDPFE/2024-575 du 15 octobre 2024
La présente note de service a pour objet de définir les modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2024 - 2025 - Note de service DGER/SDPFE/2023-603 du 22 septembre 2023
Modalités de mise en œuvre des différentes actions relative à l’activité rugby au sein de l’enseignement agricole programmées en 2023 - 2024
Plan d'action pour le développement des pratiques sportives
- Note de service n° DGER/SDPFE/2017-233 du 15 mars 2017 : développement des pratiques sportives dans l'enseignement agricole