Enseignement général

Baccalauréat professionnel

Classes de Premières et de Terminales

Textes réglementaires

Spécialités rénovées en 2023 du bac professionnel

Spécialités non rénovées du bac professionnel en 2023

  • Arrêté du 16 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat professionnel agricole pour la voie scolaire relevant du ministère en charge de l'agriculture (JO du 20 juillet 2019)
  • Arrêté du 2 mai 2019 fixant les grilles horaires des spécialités du baccalauréat professionnel agricole pour la voie scolaire relevant du ministère en charge de l'agriculture (JO du 8 mai 2022)

Les textes ci-dessous seront en vigueur à la rentrée scolaire 2023

  • Note de service DGER/SDPFE/2022-729 du 27 septembre 2022 : relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)

Les textes ci-dessous sont en vigueur actuellement

  • Note de service DGER/SDPOFE/N2010-2118 du 6 septembre 2010 (PDF ; 62 Ko) : précisions relatives à la mise en oeuvre des épreuves E1, E2, E3 et E4 communes à toutes les spécialités du baccalauréat professionnel relevant de la compétence du ministère en charge de l'agriculture , à compter de la rentrée scolaire 2010.
Valeurs de la République
  • Note de service DGER/SDPFE/2021-139 du 24 février 2021 : unité facultative permet aux apprenants inscris aux diplômes du CAPa, baccalauréat technologique ou professionnel de valoriser leur engagement citoyen dans et hors de l'établissement
Engagement Citoyen
Mobilité
  • Arrêté du 13 juillet 2016 fixant les modalités d'évaluation de l'enseignement, commun et facultatif, de l'éducation physique et sportive pour les spécialités du baccalauréat professionnel préparées dans les établissements de formation initiale de l'enseignement agricole (JO du 29 juillet 2016)
  • Note de service DGER/SDPFE/2020-605 du 6 octobre 2020 : actualisation des listes nationales et régionales des activités physiques, sportives et artistiques (APSA) pour l’enseignement et la certification de l’éducation physique et sportive (EPS) dans l'enseignement agricole à compter de la rentrée scolaire 2020.

Documents complémentaires au référentiel de diplôme

MASA - DGER - SDPOFE - Bureau des diplômes de l’enseignement technique

78 rue de Varenne, 75349 Paris 07 SP

Mise
à jour