Classes de 1re et de Tle du Bac pro

• Arrêté du 15 avril 2024 modifiant les référentiels de diplômes de plusieurs spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère en charge de l'Agriculture

• Arrêté du 28 avril 2022 relatif au report de la date d'application des rénovations de certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (JO du 3 mai 2022)

• Arrêté du 1er février 2022 modifiant les annexes I b, II a, II b et II c de plusieurs arrêtés portant création des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (JO du 15 février 2022)

Pour la classe de première (rentrée scolaire 2024) et la classe de première et de terminale (à compter de la rentrée scolaire 2025) :

• Arrêté du 27 mai 2024 portant modification de l'annexe 1 de l'arrêté du 15 avril 2024  relatif aux enseignements dispensés dans le cycle terminal des formations sous statut scolaire des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire (JO du 7 juin 2024)

• Instruction technique DGER/SDPFE/2025-460 du 17 juillet 2025 : périodes de formation en milieu professionnel, stages et autres séquences en milieu professionnel des élèves et étudiants de l'enseignement et de la formation professionnelle agricoles
  • Annexes / Conventions de stage à la précédente Note de service DGER/SDPFE/2017-216 du 10 mars 2017 au format DOC (150 Ko) et au format ODT (40 Ko)

• Arrêté du 11 janvier 2017 fixant les clauses types des conventions relatives aux séquences en milieu professionnel et aux stages prévues respectivement aux articles R. 715-1 et D. 811-140 du code rural et de la pêche maritime (JO du 20 janvier 2017)

• Décret n° 2016-1070 du 3 août 2016 relatif à la procédure de dérogation permettant aux jeunes âgés d'au moins quinze ans et de moins de dix-huit ans en situation de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale d'effectuer des travaux dits "réglementés" (JO du 5 août 2016)

• Note de service DGER/SDPOFE/N2011-2140 du 25 octobre 2011 : Baccalauréat professionnel - Informations relatives à la formation de secourisme
• Arrêté du 6 juin 2011 relatif à la formation au secourisme modifiant le référentiel de formation préparant aux spécialités du baccalauréat professionnel (JO du 22 juin 2011)

• Note de service DGER/SDPFE/2024-285 du 15 mai 2024 : relative à la définition et aux modalités d'évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère en charge de l'Agriculture
• Note de service DGER/SDPFE/2023-583 du 18 septembre 2023 : modification de l'annexe 3 de la note de service DGER/SDPFE/2021-481 du 24 juin 2021, diffusant la liste des évaluations certificatives en cours de formation (ECCF), positionnées en classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère en charge de l'agriculture à compter de la session d'examen 2023
• Arrêté du 22 décembre 2020 fixant l'attestation intermédiaire délivrée à l'issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère en charge de l'Agriculture en application de l'article D. 811-145 du code rural et de la pêche maritime (JO du 31 décembre 2020)