Agroéquipement (à partir de la rentrée scolaire 2023)

Le corpus réglementaire du baccalauréat professionnel spécialité "agroéquipement" est en attente de signature pour la rentrée solaire 2023.
Les arrêtés de création modifiant le référentiel de diplôme sur la partie professionnelle et l'arrêté grille horaire seront publiés courant février 2023.

Textes réglementaires

Projet du référentiel de diplôme de la spécialité "agroéquipement" du baccalauréat professionnel (PDF ; 2,4 Mo)
Textes en cours de signature

Cadre général

Arrêté du 28 avril 2022 relatif au report de la date d'application des rénovations de certaines spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture (JO du 3 mai 2022)

Arrêté en cours de publication portant création de la spécialité "agroéquipement" du baccalauréat professionnel et fixant les conditions de délivrance (PDF ; 390 Ko)

Grille horaire

Arrêté en cours de publication relatif aux enseignements dispensés dans les formations sous statut scolaire de la spécialité "agroéquipement" du baccalauréat professionnel (PDF ; 450 Ko)

Note de service DGER/SDPFE/2022-729 du 27 septembre 2022 : Note de service relative à la définition et aux modalités d’évaluation des épreuves validant les capacités générales du tronc commun des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le Ministère de l’Agriculture et de la Souveraineté Alimentaire (MASA)
Arrêté du 22 décembre 2020 fixant l'attestation intermédiaire délivrée à l'issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l'agriculture en application de l'article D. 811-145 du code rural et de la pêche maritime (JO du 31 décembre 2020)
Note de service DGER/SDPFE/2021-481 du 24 juin 2021 modifiée par la Note de service DGER/SDPFE/2022-575 du 26 juillet 2022 : attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première en application de l’arrêté du 22 décembre 2020 fixant l’attestation intermédiaire délivrée à l’issue de la classe de première des spécialités du baccalauréat professionnel délivrées par le ministère chargé de l’agriculture à compter de la session d’examen 2022